Ordre du jour :

Question n° 1
Adoption du compte rendu de la séance du 27 février 2012

Question n° 2
Aménagement d’une base nautique de canoë kayak – Avenants à passer avec les entreprises CGM et Roger Doublet

Question n° 3
Marché d’entretien de voirie et d’aménagements urbains – Avenant à passer avec Rol Normandie

Question n° 4
Fourniture de repas - Restauration collective : constitution d’un groupement de commandes

Question n° 5
Transfert de la compétence "culture" à la communauté de communes d'Avranches : « Construction d’une salle de spectacles et de congrès et développement de la politique culturelle du territoire à l’exclusion des activités muséographiques qui restent de compétence communale »

Question n° 6
Vente d'un immeuble ancien – rue de la Liberté - Modalités

Question n° 7
Création d'un "espace jeunes" – demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux

Question n° 8
Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – Création de postes dans les cadres d'emploi de chef de service de police municipale et d'agent de maîtrise

Question n° 9
Ressources humaines – Avancement de grade – modification des ratios "promus/promouvables" pour la police municipale

Question n° 10
Ressources humaines – Fixation du taux de rémunération des heures effectuées par les personnels enseignants dans le cadre des études surveillées

Question n° 11
Tarif par élève pour les fournitures scolaires – Budget Caisse des écoles

Question n° 12
Autorisation de règlement des factures dues par les administrés à la Ville d’Avranches par prélèvement mensuel automatique sur leur compte bancaire ou postal

Question n° 13
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables

Question n° 14
Forum des associations - Fixation d’un tarif plateau repas

Question n° 15
Participation de la Ville aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association avec l’État

Question n° 16
Participation des communes de résidence d’élèves non avranchinais aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques

Question n° 17
Coopération décentralisée : attribution d'une subvention à l'association "Peuples Solidaires"

Question n° 18
Subvention de fonctionnement à l'Association Familiale Laïque d'Avranches (AFL)

Question n° 19
Subvention de fonctionnement à l'Association "Confrérie Gastronomique des Vikings du bocage Normand"

Question n° 20
Subvention de fonctionnement à l'Association "Gospel Live"

Question n° 21
Décision modificative n°1 au budget primitif (budget principal) de l'exercice 2012

Question n° 22
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Séance du mercredi 4 avril 2012 :

Vidéo : Conseil du 04-04-2012

Le conseil municipal en vidéo : séance du mercredi 4 avril 2012.

Tlchargez Flash Player si la vido ne s'affiche pas

Durée totale : environ 2 heures (10 chapitres)

Ordre du jour :

Question n° 1
Redevance d'occupation du domaine public : ouvrage des réseaux de chaleur

Question n° 2
Redevance d'occupation du domaine public : réseau de transport et de distribution électrique

Question n° 3
Vente de terrain "La Chaussonnière" – commune de St-Martin des Champs

Question n° 4
Scriptorial – convention de partenariat avec le magazine « Le Petit Léonard », Editions FATON (Dijon), destiné aux enfants de 6 à 13 ans

Question n° 5
Scriptorial et Office de tourisme – convention de partenariat avec le Comité Départemental du Tourisme (Saint-Lô) « Manche Tourisme » pour la mise en place d’une plate-forme de réservations sur Internet dénommée « place de marché départementale, La Manche »

Question n° 6
Mise à disposition du service jeunesse / éducation au profit du SIVU du Gué de l’Épine pour l’organisation de l’accueil de loisirs de l’été 2012

Question n° 7
Budget primitif 2012 - Budget principal, budgets annexes (eau, TVA), Caisse des écoles

Question n° 8
Budget primitif 2012 - vote des taux d’imposition

Question n° 9
Budget primitif 2012 - Autorisation à réaliser les emprunts (budget principal, budget eau)

Question n° 10
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Conseils municipaux d'Avranches

Le Conseil municipal d’Avranches se réunit plusieurs fois par an en séance publique. Il vote des décisions concernant l’ensemble des compétences de la ville : urbanisme et travaux, jeunesse, social, culture, tourisme, …

Chaque année, avant le 30 mars, il procède également au vote du budget primitif (budget prévisionnel) de la ville.

Dans cette rubrique, vous trouverez les comptes rendu succincts des derniers conseils municipaux.

Compte rendu succinct du conseil du 04 avril 2012.
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Compte rendu succinct du conseil du 27 février 2012.
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Compte rendu succinct du conseil du 23 janvier 2012.
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Compte rendu succinct du conseil du 21 novembre 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 26 septembre 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 18 juillet 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 17 juin 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 18 avril 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 07 mars 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 24 janvier 2011.
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Compte rendu succinct du conseil du 22 novembre 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 20 septembre 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 19 juillet 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 17 mai 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 29 mars 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 22 février 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 25 janvier 2010.
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Compte rendu succinct du conseil du 19 octobre 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 27 juillet 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 30 juin 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 30 mars 2009.
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Compte rendu succinct du conseil du 23 février 2009.
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